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Le Site Web Cinq chantiers RDC, désigné ci-après par le terme "le Site", vous est proposé sous certaines conditions d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre vous et le Site.

Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation  pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation.

Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis  ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter  régulièrement.


Propriété intellectuelle

L'utilisation du Site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de Cinq chantiers rdc.

Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques.


A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par  ledit Code.

En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l'accord préalable et express deCinq chantiers rdc. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.


Eventuels liens vers d'autres sites tiers

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par Cinq chantiers rdc.


Cinq chantiers rdc ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où  lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.


Garanties

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le Site vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de Cinq chantiers rdc et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.


Cinq chantiers rdc ne garantit pas que (i) le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs, que ces interruptions ou erreurs seront corrigées, (iii) le Site ne contiendra aucun virus. Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site l'est à vos risques et périls etCinq chantiers rdc ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur.


Fermeture ou suspension du Site

Cinq chantiers rdc se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques.Cinq chantiers rdc ne pourra en aucun cas être tenue pour  responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Site.

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